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Éditeur du site

Baliveau — EURL au capital de 8 000 €.
Siège social : 8 avenue de Genève, 74000 Annecy, France.
SIRET : 852 007 461 00013 — RCS Annecy 852 007 461.
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Directeur de la publication

M. Damien Perret, en qualité de gérant de Baliveau.

Hébergeur

OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Tél. 1007.
Société immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies de réalisations, identité visuelle) est la propriété de Baliveau. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.

Assurances & qualifications

Baliveau est couverte par une assurance et garantie décennale (art. 1792 du Code civil) ainsi que par une garantie de parfait achèvement (art. 1792-6). Nos ouvrages emploient du bois certifié PEFC et sont réalisés conformément aux DTU applicables. Les plantations éventuelles sont réalisées par un technicien titulaire du Certiphyto.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige non résolu à l'amiable, compétence est attribuée au tribunal judiciaire d'Annecy.